Déposée le 11 septembre 1997 par ROSSIGNOL PASCAL FRANCIS RAYMOND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RBS BONDING SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est ROSSIGNOL PASCAL FRANCIS RAYMOND, domicilié(e) LA MALVELIE, 12270 NAJAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROSSIGNOL PASCAL - France.
La marque RBS BONDING SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694895.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RBS BONDING SYSTEMS est expirée depuis le 11 septembre 2007.
ROSSIGNOL PASCAL FRANCIS RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : VELIFRANCE
ROSSIGNOL PASCAL FRANCIS RAYMOND - LA MALVELIE, 12270 NAJAC - France
ROSSIGNOL PASCAL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Produits chimiques destinées à l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie, matières plastiques thermo-adhésives, matières plastiques adhésives Outils et instruments de collage à main et entraînés manuellement, pistolets manuels à colle froide ou chaude, outils de dépose manuelle de colles ou d'adhésifs, racloirs, roulettes. Tissus techniques non tissés, tissus à voiles, tissus composites souples ou rigides, tissus de bâches, tissus assemblés par collage, tissus laminés.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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